Commune de Leudelange

Accueil d'un nouvel employé municipal 1) Approbation de l'ordre du jour ; Approbation 2) Communications du Collège des Bourgmestre et Échevins : 3) Approbation contrats d'architectes et d'ingénieurs - Réaménagement du centre de Leudelange : a) STDM , contrat d'architecte Phase III b) STDM, contrat d'urbaniste CENTRE-10-PAP-NQ Leudelange Phase III c) Betic, contrat d'ingénieur-conseil, phase Il, g 4) Piste cyclable Bowent : Approbation compromis de vente parcelle no. 187/7992, 5) Demandes de lotissement: a) Projet 72, Rue de la Gare, b) Projet 62 et 64, Rue de Luxembourg. 5) b) vote 6) Compromis vente parcelle boisée no. 1506/1482 : Approbation, 7) Aménagements pour la protection contre les crues : Approbation des conventions, a) Convention parcelle Kierchefong, b) Convention parcelle Mikos, c) Convention parcelle Scummer-Beiver. 8) Compromis vente parcelle boisée no. 1101/7504 ; Approbation, 9) Contrat de fossoyage : Approbation, 10) Syndicats communaux: a) SICA, révocation de la décision du 8 février 2024, b) STEP, décision d'adhésion c) SYCOSAL, décision d'adhésion, 11) Maison relais, convention LASEP Approbation 12) Avenant au Pacte communal du vivre-ensemble interculturel du 27 mars 2024 : Approbation, 13) Convention Rufbus Leudelange et Reckange-sur-Mess: Approbation, 14) Désignation d'un nouveau membre du comité d'école à la commission scolaire communale: 15) Fixation du taux de l'impôt commercial communal pour l'année 2025 : Approbation 16) Fixation des taux de l'impôt foncier pour l'année 2025: Approbation, 17) Création article budgétaire : Décision, article dépenses pour TVA eau potable, 18) Création article budgétaire,: Décision, article dépenses pour fermage, location de terrains dans le cadre des mesures de protection contre les grandes crues, 19) congé politique: nouvelle loi sur le congé politique, distribution des heures supplémentaires, 20) Approbation de règlements : a) Règlement interne pour les agents communaux de l'Administration communale de Leudelange, b) Règlement interne pour les salariés du Service régie de l'Administration communale de Leudelange. 21) Correspondance, questions au Collège des Bourgmestre et Échevins : HUIS CLOS: 22) Salarié à tâche intellectuelle, détenteur d'un degré/diplôme de master : Fixation du salaire, HUIS CLOS: 22) Liste des demandes du droit de préemption: a) discussion b) décision  

1) Approbation de l’ordre du jour ; Approbation, 2) Communications du Collège des Bourgmestre et Échevins ; 3) Approbation contrats d’architectes et d’ingénieurs – Réaménagement du centre de Leudelange ; a) Contrat HBH, coordinateur pilote, phases II à IV b) Contrat Schroeder & Associés, phases II et IV c) Contrat Ernst + Partner, phases II et IV d) Convention 4) Chemins ruraux ; a) Approbation devis projet 201373 ASTA mise en état voirie, ex. 2024, b) Approbation devis projet 201374 ASTA mise en état voirie, ex. 2024, c) Approbation du programme chemins ruraux, ex. 2025, 5) Convention VALORLUX 2024 ; Approbation, 6) Demande de lotissement ; Projet Rue de Bettembourg 7) Finances communales, emprunt cinq millions d’Euros ; Décision de principe, 8) Associations locales ; Handball Leideleng asbl, approbation des statuts modifiés, 9) Enseignement fondamental ; a)Organisation scolaire provisoire 2024 / 2025 ; Approbation, b) Plan d’encadrement périscolaire, PEP 2024 / 2025 ; Approbation, c) Plan de développement scolaire, PDS 2024 / 2027 ; Approbation, 9) Enseignement fondamental d) transport scolaire 2024-2025; Approbation, 10) Convention tripartite maison relais 2024 ; Approbation, 11) Club Aktiv Plus, convention 2024 ; Approbation, 12) Compte 2023 ; a) Compte administratif 2023, approbation, b) Compte de gestion 2023, approbation, 13) Pacte du vivre-ensemble interculturel ; Nomination des membres du comité de pilotage, 14) Correspondance, questions au Collège des Bourgmestre et Échevins ; 15 à 20: huis clos  

1) Approbation de l'ordre du jour 2) Informations du collège des bourgmestre et échevins 3) Avenant à la convention Club Aktiv Plus "de Forum" Bettembourg-Leudelange - Approbabtion 4) SIDERO, participation financière aux coûts d'assainissement avec la Ville de Luxembourg, décompte pour l'exercice 2023 - Approbation 5) Correspondance, questions au Collège des bourgmestre et échevins:  

1) Approbation de l'ordre du jour - Approbation 2) Communications du Collège des Bourgmestre et Échevins 3) Pacte Climat a) Leitbild 2024 Commune de Leudelange, adoption 3) Pacte climat b) Charte achats communaux, adoption 4) Approbation de plusieurs compromis de vente en relation avec l'aménagement d'une piste cyclable: a) Compromis de vente, partie de la parcelle 245/5797 (6), b) Compromis de vente, partie de la parcelle 203/6281 (7), c) Compromis de vente, partie des par 5) Approbation devis transformations centre culturel et sociétaire « an der Eech » : Approbation du devis comprenant les travaux suivants : Réaménagement de la brasserie et de la cuisine au rez-de-chaussée, Agrandissement de la salle de répétition de la s 6) Ecole de musique : Organisation scolaire provisoire 2024 /2025, approbation 7) Maison des jeunes, décompte 2023 : Approbation 8) Maison des jeunes, convention 2024 : Approbation 9) Correspondance, questions au Collège des Bourgmestre et Échevins  

1) Approbation de l'ordre du jour : Approbation 2) Communications du Collège des Bourgmestre et Échevins : 3) Sanctions administratives communales : Approbation du catalogue des sanctions, vote point 3: Sanctions administratives communales 4) Tarifs d'utilisation des salles du centre culturel et sociétaire «an der Eech »: Règlement-taxe, approbation, (3° vote) 5) Correspondance, questions au Collège des Bourgmestre et Échevins :  

  1) approbation de l ordre du jour 2) Communications du collège des Bourgmestre et Echevins 3) plan pluriannuel de financement PPF 2024; Présentation 4) subsides aux associations locales ; subsides 2024, année de référence 2023 5) Parc de recyclage; approbation du devis 6) Taxe sur les chiens; modification du règlement-taxe 7) cimetiere commumal a) contrat de fossoyage, approbation b) 7) cimetiere commumal b) modification du règlement-taxe 8) cours de cuisine et de patisserie; Fixation de l'indemnité des chargés de cours Approbation d'un acte notarié (9) Approbation de la convention de servitude CREOS du 27 mars 2024 (10) Approbation d'une cession gratuite, Rue des Roses, no. 1209/8029 (11) Approbation d'une cession gratuite, Rue des Roses, no. 1209/7989 12) convention 16, rue d Esch; approbation 13) Projet de Lotissement, 16, rue d'Esch; approbation, 14) Correspondance, questions au Collège des Bourgmestre et Échevins :  

1) approbation de l'ordre du jour 2) Communications du Collège des Bourgmestre et Echevins 3) Maison relais, SEA: approbation de l'avenant à la convention 2023 4) Maison relais, SEA: Approbation, décompte 2022 5) Postes étudiants 2024: Fixation du contingent 6) devis brasserie "an der Eech": Approbation 7) tarifs d'utilisation des salles du centre culturel et sociétaire "an der Eech": Règlement-taxe, approbation 8) Règlement communal relatif à la gestion des déchets: adoption 9) Stationnement et parcage payant à durée limitée: Règlement-taxe, approbation 10) Evaluation du projet "tram rapide 1" sur le territoire de la commune de Mondercange, de la commune de Leudelange et de la Ville de Luxembourg: Avis du conseil communal 11) modification du règlement de la circulation: Stationnement, rue de la Poudrerie 12) tarifs applicables en matières sociales, repas sur roue: Approbation 13) compromis parcelle 842/6466: Approbation 14) acquisition appartement 1b, rue de Cessange: Approbation compromis 15) convention de mise à disposition du bâtiment 46, rue de la gare: Approbation 16) Correspondance, question au Collège des Bourgmestre et Echevins 17) Coordinateur Pakt vum Zesummeliewen: création d'un poste de 50% 18) Avenant au contrat collectif des salariés (m/f) de la commune de Leudelange: Approbation  

Approbation de l'ordre du jour: approbation Communications du collège des bourgmestre et échevins Acte de remembrement EMMA INVEST-TRIANGL INVEST-COMMUNE DE LEUDELANGE: approbation CREOS Convention CVN 042-21-004, rue Pëssendall: approbation Acte de cession gratuite, FMC Promotions sàrl / admin. com. Leudelange : approbation Acte de vente BRASSEUR, SCHMIT et SCHMIT / admin . com. Leudelange: approbation Demande autorisation de morcellement, 85, rue de la gare : approbation ZPIN RFI31 modification limites réserve naturelle, Beetebuerger Bësch : avis du conseil communal Convention club Senior "de Forum" : approbation Amendement au règlement communal de la circulation du 20 Juillet 2015: suppression de la signalisation Rond-Point Al Strooss Modification du nom de la commission de l'intégration : décision Signature d'une convention avec le ministère MEGA: approbation de la convention (Mesure d'exécution de la Charte Européenne pour l'égalité des femmes et des hommes  Taxes communales: Modification taxe affichage panneau indicateur zones d'activité Vente de bois de chauffage: Nouvelle fixation du prix de vente Modification budgétaire: Augmentation du solde de l'article 4/624/221313/13002, rémaménagement rue Pëssendall Modification budgétaire: Augmentation du solde de l'article 4/624/221313/21002, rémaménagement croisement Rue Gare / Rue Vallée / Rue de Roedgen Règlement communal relatif à la gestion des déchets: adoption Adhésion à un syndicat intercommunal : Décision de principe, adhésion au SICA Modification réglement sur l'allocation des subsides aux associations locales: modification des conditions de l'allocation de la subvention spéciale, décision Règlement d'ordre intérieur arrêtant la composition, le fonctionnement et les attributions des commissions consultatives du conseil communal approbation Correspondance, questions au Collège des Bourgmestre et Echevins

Approbation de l'ordre du jour Communications du collège des Bourgmestre et Echevins - 16'15'' Accord d'approvisionnement MUNHOWEN ; Approbation de la resiliation Convention "Night card" SALES-LENTZ Autocars ; approbation de la résiliation Reglement sur les primes d hebergement et conventions de mise a disposition temporaire d un logement pour personne DPI a) Budget rectifié 2023 ; Discussion et vote / 6) b) Budget 2024 ; Discussion et vote Correspondance, Questions au collège des bourgmestre et échevins Compte administratif 2021 ; approbation Compte de gestion 2021 ; approbation  

1) Approbation de l'ordre du jour 2) Communication du collège des bourgmestre et échevins 3) Accord d'approvisionnement MUNHOVEN - approbation de la résiliation 4) Convention "NIGHT CARD" SALES LENTZ Autocars - approbation de la résiliation 5) Règlement sur les primes d'hébergement et conventions de mise à disposition temporaire d'un logement pour personnes DPI 6) a) budget rectifié 2023 - discussion et vote 6) b) budget 2024 - discussion et vote 7) Correspondance , questions au collège des bourgmestre et échevins 8) Compte d'administration 2021 - Approbation 9) Compte de gestion 2021 - Approbation  

Sur le site de la commune:  Et aussi:  https://www.leudelange.lu/fr/commune-de-leudelange/informations-pratiques/energie/reussir-vos-projets-dhabitat-et-de-mobilite-durables

1) Approbation de l'ordre du jour 2) Communication du Collège des bourgmestre et échevins 3) Fixation du taux de l'impôt commercial communal pour l'année 2024 4) Fixation des taux de l'impôt foncier pour l'année 2024 5) Correspondance, questions au Collège des bourgmestre et échevins: 6) Cours pour adultes année académique 2023 / 2024 (huisclos) Contrat 2023/2024 Madame Jacqueline GRIMES, cours anglais A1 7) Déléqué CGDIS (huis clos) Proposition candidat pour le délégué au sein du conseil d'administration du CGDIS 8) Affaire de personnel (huis clos) Demande de réduction du service provisoire de Madame Marta CORDEIRO, ingénieure-industrielle A-2 du service technique communal  

Lancement du conseil communal 1) Approbation de l'ordre du jour 2) Communications du Collège des bourgmestre et échevins 3) Création de diverses commissions consultatives: Commission de la jeunesse, Commission du pacte nature, Commission du pacte climat, Commission des bâtisses et des expertises, Commission de la circulation, Commission des finances et des subsides, Commis 4) Règlement communal : Adoption d'un règlement communal pour la promotion de la durabilité, de l'utilisation rationnelle de l'énergie et des énergies renouvelables dans le domaine du logement, 5) Création de deux articles budgétaires: a) Subsides communaux pour installations photovoltaïques et panneaux thermiques, b) Subsides communaux pour bornes de recharge, 6) Modification budgétaire: Augmentation du solde de l'article du budget extraordinaire 4/621/221313/13001, 7) Création d'un service bus sur appel / Ruffbus: Fixation des tarifs d'utilisation bus sur appel / Ruffbus, 7) suite -Création d'un service bus sur appel / Ruffbus: Fixation des tarifs d'utilisation bus sur appel / Ruffbus, 8) Approbation des statuts d'une association: Club des jeunes 9) Approbation demande de prime d'hébergement Famille POOS-RAMBERTI: Approbation, 10) Correspondance,questions au Collège des bourgmestre et échevins: