Conseil communal du 15 juillet 2026 - partiel

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2) Communications du Collège des Bourgmestre et Échevins 3) Enseignement fondamental : a) Organisation scolaire provisoire 2026 / 2027 : Approbation, b) Plan d'encadrement périscolaire, PEP 2026 / 2027 ; Approbation. 4) Piste cyclable Am Bann Approbatio
04:38
6) Aire de jeux aquatiques Schmiseleck : Approbation de l'avant-projet définitif.
19:03
7) Projet d'aménagement particulier Weierwiss ; PAP-NQ « GARE-01 » au lieu-dit « Weierwiss », vote du Conseil communal.
02:59
PAP -suite
19:39
8) Modification ponctuelle du plan d'aménagement général PAG : Modification ponctuelle du PAG au lieu-dit « Villa Eugénie », approbation
06:38
10) Approbation d'un compromis : compromis d'échange
04:26
11) Approbation d'un acte notarié : Acte de vente, parcelle 243/5105
02:05
12) Approbation d'une convention : Convention de mise à disposition de la parcelle 854/7954.
01:18
13) Approbation d'une convention : Convention de démolition d'un muret, de prolongation d'une bande végétalisée, de remise en état des murs mitoyens et d'installation de tirants d'ancrage avec le syndicat des copropriétaires de la Résidence "Beim Dokter"
03:21
14) Approbation d'un contrat de bail commercial : Brasserie "An der Eech" Contrat avec Concept Franz s.à.r.l
11:28
15) Plan d'action communal pour l'égalité des chances ; approbation
03:47
16) Approbation d'un avenant; Avenant au contrat de prestation de services, médiation.
00:27
17) Subsides 2026, année de référence 2025.Subsides 2026, année de référence 2025
02:37
18) Nouvelle fixation des jetons de présence des membres du Conseil communal; Décision.
01:34
19) Impôt foncier : a) Nouvelle fixation des taux de l'impôt foncier pour l'année 2022, b) Nouvelle fixation des taux de l'impôt foncier pour l'année 2023.
02:03
20) Finances communales, modifications budgétaires ; a) Modification de l'article budgétaire 1/180/194000/99001 « Dettes envers des établissements de crédit »
02:09
20) b) à j) Création d'un article budgétaire 2/121/708800/99001, « Recettes et remboursements divers », c) Modification de l'article budgétaire 2/170/707110/99001 « Impôt foncier », d) Modification de l'article budgétaire 3/111/643110/99001 « Jetons de pr
00:15
20) b à j - suite- Création d'un article budgétaire 2/121/708800/99001, « Recettes et remboursements divers », c) Modification de l'article budgétaire 2/170/707110/99001 « Impôt foncier », d) Modification de l'article budgétaire 3/111/643110/99001 « Jeton
10:43
21) Approbation de plusieurs décomptes : a) 4/412/221313/14005, Réseau de voirie Jongebesch, b) 4/510/223800/21001, Parc à conteneurs Z.A. Am Bann, c) 4/624/221313/16001, Réaménagement Rue Belle-Vue.
02:08
22) Correspondance, questions au Collège des Bourgmestre et Échevins :
02:58
23) Confirmation de deux modifications du règlement communal de la circulation ; a) Rue Jean Fischbach, b) Rue Eich.
00:52

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Enregistré le 15 juil. 2026
Durée totale : 01:45:08
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Conseil communal du 15 juillet 2026 - partiel

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2) Communications du Collège des Bourgmestre et Échevins  3)  Enseignement fondamental : a) Organisation scolaire provisoire 2026 / 2027 : Approbation, b) Plan d'encadrement périscolaire, PEP 2026 / 2027 ; Approbation. 4) Piste cyclable Am Bann Approbatio

2) Communications du Collège des Bourgmestre et Échevins 3) Enseignement fondamental : a) Organisation scolaire provisoire 2026 / 2027 : Approbation, b) Plan d'encadrement périscolaire, PEP 2026 / 2027 ; Approbation. 4) Piste cyclable Am Bann Approbatio

04:38
6) Aire de jeux aquatiques Schmiseleck : Approbation de l'avant-projet définitif.

6) Aire de jeux aquatiques Schmiseleck : Approbation de l'avant-projet définitif.

19:03
7) Projet d'aménagement particulier Weierwiss ; PAP-NQ « GARE-01 » au lieu-dit « Weierwiss », vote du Conseil communal.

7) Projet d'aménagement particulier Weierwiss ; PAP-NQ « GARE-01 » au lieu-dit « Weierwiss », vote du Conseil communal.

02:59
PAP -suite

PAP -suite

19:39
8) Modification ponctuelle du plan d'aménagement général PAG : Modification ponctuelle du PAG au lieu-dit « Villa Eugénie », approbation

8) Modification ponctuelle du plan d'aménagement général PAG : Modification ponctuelle du PAG au lieu-dit « Villa Eugénie », approbation

06:38
10) Approbation d'un compromis : compromis d'échange

10) Approbation d'un compromis : compromis d'échange

04:26
11) Approbation d'un acte notarié : Acte de vente, parcelle 243/5105

11) Approbation d'un acte notarié : Acte de vente, parcelle 243/5105

02:05
12) Approbation d'une convention : Convention de mise à disposition de la parcelle 854/7954.

12) Approbation d'une convention : Convention de mise à disposition de la parcelle 854/7954.

01:18
13) Approbation d'une convention : Convention de démolition d'un muret, de prolongation d'une bande végétalisée, de remise en état des murs mitoyens et d'installation de tirants d'ancrage avec le syndicat des copropriétaires de la Résidence

13) Approbation d'une convention : Convention de démolition d'un muret, de prolongation d'une bande végétalisée, de remise en état des murs mitoyens et d'installation de tirants d'ancrage avec le syndicat des copropriétaires de la Résidence "Beim Dokter"

03:21
14) Approbation d'un contrat de bail commercial : Brasserie

14) Approbation d'un contrat de bail commercial : Brasserie "An der Eech" Contrat avec Concept Franz s.à.r.l

11:28
15) Plan d'action communal pour l'égalité des chances ; approbation

15) Plan d'action communal pour l'égalité des chances ; approbation

03:47
16) Approbation d'un avenant; Avenant au contrat de prestation de services, médiation.

16) Approbation d'un avenant; Avenant au contrat de prestation de services, médiation.

00:27
17) Subsides 2026, année de référence 2025.Subsides 2026, année de référence 2025

17) Subsides 2026, année de référence 2025.Subsides 2026, année de référence 2025

02:37
18) Nouvelle fixation des jetons de présence des membres du Conseil communal; Décision.

18) Nouvelle fixation des jetons de présence des membres du Conseil communal; Décision.

01:34
19) Impôt foncier : a) Nouvelle fixation des taux de l'impôt foncier pour l'année 2022, b) Nouvelle fixation des taux de l'impôt foncier pour l'année 2023.

19) Impôt foncier : a) Nouvelle fixation des taux de l'impôt foncier pour l'année 2022, b) Nouvelle fixation des taux de l'impôt foncier pour l'année 2023.

02:03
20) Finances communales, modifications budgétaires ; a)  Modification de l'article budgétaire 1/180/194000/99001 « Dettes envers des établissements de crédit »

20) Finances communales, modifications budgétaires ; a) Modification de l'article budgétaire 1/180/194000/99001 « Dettes envers des établissements de crédit »

02:09
20) b) à j) Création d'un article budgétaire 2/121/708800/99001, « Recettes et remboursements divers », c) Modification de l'article budgétaire 2/170/707110/99001 « Impôt foncier », d) Modification de l'article budgétaire 3/111/643110/99001 « Jetons de pr

20) b) à j) Création d'un article budgétaire 2/121/708800/99001, « Recettes et remboursements divers », c) Modification de l'article budgétaire 2/170/707110/99001 « Impôt foncier », d) Modification de l'article budgétaire 3/111/643110/99001 « Jetons de pr

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20) b à j - suite- Création d'un article budgétaire 2/121/708800/99001, « Recettes et remboursements divers », c) Modification de l'article budgétaire 2/170/707110/99001 « Impôt foncier », d) Modification de l'article budgétaire 3/111/643110/99001 « Jeton

20) b à j - suite- Création d'un article budgétaire 2/121/708800/99001, « Recettes et remboursements divers », c) Modification de l'article budgétaire 2/170/707110/99001 « Impôt foncier », d) Modification de l'article budgétaire 3/111/643110/99001 « Jeton

10:43
21) Approbation de plusieurs décomptes : a) 4/412/221313/14005, Réseau de voirie Jongebesch, b) 4/510/223800/21001, Parc à conteneurs Z.A. Am Bann, c) 4/624/221313/16001, Réaménagement Rue Belle-Vue.

21) Approbation de plusieurs décomptes : a) 4/412/221313/14005, Réseau de voirie Jongebesch, b) 4/510/223800/21001, Parc à conteneurs Z.A. Am Bann, c) 4/624/221313/16001, Réaménagement Rue Belle-Vue.

02:08
22) Correspondance, questions au Collège des Bourgmestre et Échevins :

22) Correspondance, questions au Collège des Bourgmestre et Échevins :

02:58
23) Confirmation de deux modifications du règlement communal de la circulation ; a) Rue Jean Fischbach, b) Rue Eich.

23) Confirmation de deux modifications du règlement communal de la circulation ; a) Rue Jean Fischbach, b) Rue Eich.

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