Conseil communal du 8 Février 2024

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Enregistré le 8 févr. 2024
Durée totale : 01:51:30

Description

  1. Approbation de l'ordre du jour: approbation
  2. Communications du collège des bourgmestre et échevins
  3. Acte de remembrement EMMA INVEST-TRIANGL INVEST-COMMUNE DE LEUDELANGE: approbation
  4. CREOS Convention CVN 042-21-004, rue Pëssendall: approbation
  5. Acte de cession gratuite, FMC Promotions sàrl / admin. com. Leudelange : approbation
  6. Acte de vente BRASSEUR, SCHMIT et SCHMIT / admin . com. Leudelange: approbation
  7. Demande autorisation de morcellement, 85, rue de la gare : approbation
  8. ZPIN RFI31 modification limites réserve naturelle, Beetebuerger Bësch : avis du conseil communal
  9. Convention club Senior "de Forum" : approbation
  10. Amendement au règlement communal de la circulation du 20 Juillet 2015: suppression de la signalisation Rond-Point Al Strooss
  11. Modification du nom de la commission de l'intégration : décision
  12. Signature d'une convention avec le ministère MEGA: approbation de la convention (Mesure d'exécution de la Charte Européenne pour l'égalité des femmes et des hommes 
  13. Taxes communales: Modification taxe affichage panneau indicateur zones d'activité
  14. Vente de bois de chauffage: Nouvelle fixation du prix de vente
  15. Modification budgétaire: Augmentation du solde de l'article 4/624/221313/13002, rémaménagement rue Pëssendall
  16. Modification budgétaire: Augmentation du solde de l'article 4/624/221313/21002, rémaménagement croisement Rue Gare / Rue Vallée / Rue de Roedgen
  17. Règlement communal relatif à la gestion des déchets: adoption
  18. Adhésion à un syndicat intercommunal : Décision de principe, adhésion au SICA
  19. Modification réglement sur l'allocation des subsides aux associations locales: modification des conditions de l'allocation de la subvention spéciale, décision
  20. Règlement d'ordre intérieur arrêtant la composition, le fonctionnement et les attributions des commissions consultatives du conseil communal approbation
  21. Correspondance, questions au Collège des Bourgmestre et Echevins
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Conseil communal du 8 Février 2024

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  1. Approbation de l'ordre du jour: approbation
  2. Communications du collège des bourgmestre et échevins
  3. Acte de remembrement EMMA INVEST-TRIANGL INVEST-COMMUNE DE LEUDELANGE: approbation
  4. CREOS Convention CVN 042-21-004, rue Pëssendall: approbation
  5. Acte de cession gratuite, FMC Promotions sàrl / admin. com. Leudelange : approbation
  6. Acte de vente BRASSEUR, SCHMIT et SCHMIT / admin . com. Leudelange: approbation
  7. Demande autorisation de morcellement, 85, rue de la gare : approbation
  8. ZPIN RFI31 modification limites réserve naturelle, Beetebuerger Bësch : avis du conseil communal
  9. Convention club Senior "de Forum" : approbation
  10. Amendement au règlement communal de la circulation du 20 Juillet 2015: suppression de la signalisation Rond-Point Al Strooss
  11. Modification du nom de la commission de l'intégration : décision
  12. Signature d'une convention avec le ministère MEGA: approbation de la convention (Mesure d'exécution de la Charte Européenne pour l'égalité des femmes et des hommes 
  13. Taxes communales: Modification taxe affichage panneau indicateur zones d'activité
  14. Vente de bois de chauffage: Nouvelle fixation du prix de vente
  15. Modification budgétaire: Augmentation du solde de l'article 4/624/221313/13002, rémaménagement rue Pëssendall
  16. Modification budgétaire: Augmentation du solde de l'article 4/624/221313/21002, rémaménagement croisement Rue Gare / Rue Vallée / Rue de Roedgen
  17. Règlement communal relatif à la gestion des déchets: adoption
  18. Adhésion à un syndicat intercommunal : Décision de principe, adhésion au SICA
  19. Modification réglement sur l'allocation des subsides aux associations locales: modification des conditions de l'allocation de la subvention spéciale, décision
  20. Règlement d'ordre intérieur arrêtant la composition, le fonctionnement et les attributions des commissions consultatives du conseil communal approbation
  21. Correspondance, questions au Collège des Bourgmestre et Echevins